Vendre et facturer de la TVA sur ETSY

La facturation de la TVA sur Etsy dépend du type de produits que vous vendez (physiques ou numériques) et de votre situation fiscale en tant que vendeur. Ces informations ne sont pas facilement disponibles et il n’est pas toujours évident de vous y retrouver notamment pour établir vos déclaratifs de TVA périodiques. Le logiciel de facturation ClicFacture vous permet de connecter votre boutique et d’automatiser la génération de factures avec les éléments de TVA nécessaires à vos déclarations.

Ventes de marchandises physiques

Pour les marchandises physiques, Etsy collecte automatiquement la TVA auprès des acheteurs dans certains pays, notamment au sein de l’Union européenne, lorsque cela est requis par la législation locale.

Si vous dépassez le seuil de ventes transfrontalières dans l’UE (10 000 € par an), vous devrez déclarer et payer la TVA via le système OSS (guichet unique) ou auprès des autorités fiscales locales.

Ventes d’articles numériques

Pour les articles numériques (comme les fichiers téléchargeables), Etsy collecte et reverse automatiquement la TVA aux autorités fiscales compétentes. Vous n’avez pas besoin d’ajouter manuellement la TVA à vos prix.

Vos facture Etsy dans ClicFacture

Réglages préliminaires concernant votre régime de tva

Après avoir connecté votre boutique, vous devrez dans un premier temps cocher les cases qui vont conditionner votre régime fiscal général.

Cette option concerne les entreprises en franchise de tva comme les auto entrepreneurs. Pour les ventes hors UE, vous pouvez choisir de ne pas appliquer de TVA. Si vous êtes assujettis à la tva et concerné par le guichet IOSS, cochez cette option.

Il faut au préalable avoir ajouter tous les taux de TVA rencontrés dans votre dossier pays par pays.

Pour cette opération il faut vous référer tutoriel suivant : Paramétrage des taux de tva

Si vous avez coché l’option OSS/IOSS, et bien ajouté toutes les tva rencontrées dans votre activité, vous pouvez à présent régler pays par pays les différents taux de tva à appliquer pour chaque catégorie rencontrée dans votre boutique.

Le bouton GESTION CATEGORIES  vous amène à cette fenêtre de réglage :

Vous pouvez lancer la fonction qui va ramener les catégories rencontrées dans votre boutique. Vous pouvez compléter en recherchant manuellement d’autres catégorie si nécessaire. Enfin il faut associer pour chaque catégorie un type de taux entre : Taus standard Taux intermédiaire Taux réduit Vous pouvez ensuite VALIDER pour conserver vos préférences.

Une fois les catégories renseignées, il convient de vérifier pays par pays les taux de tva à appliquer pour chaque type de TVA :

IMPORTANT : ClicFacture vous permet de facilement définir les règles de fonctionnement de vos TVA dans Etsy. Ces réglages sont sous votre entière responsabilité. Aucune paramètre de tva n’est défini, maintenu ou mis à jour par ClicFacture. C’est à vous de vous assurer de la pertinence du fonctionnement et des taux associés à vos marchandises. La génération de factures conformes aux exigences légales reste de votre totale responsabilité. 

En pied du tableau de tva, vous retrouvez dans chaque colonne quelle catégorie est associée à quel type de TVA :

Une fois vos réglages achevés, vous pouvez procéder à l’intégration des commandes de votre boutique en veillant bien à contrôler les tva appliquées à vos articles en fonction des pays de livraison.

Une option vous permet de régler l’application d’une TVA sur le port, sur le principe du taux le plus élevé rencontré dans la commande.
Si vous ne cochez pas cette option, aucune TVA n’est appliquée.

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