 | Les charges de copropriété correspondent aux dépenses relatives au bon fonctionnement et à l’entretien des parties communes d’un immeuble. Il existe plusieurs types de charges de copropriété qui ne concernent d’ailleurs pas tous les copropriétaires. Elles sont régies par un règlement de copropriété et obéissent à des règles strictes. Mais ce système complexe de calcul et de répartition des charges de copropriété est-il toujours vraiment juste et équitable ? De quelle façon calculer les charges de copropriété ? |
Qu’entend-on par charges de copropriété ? |
Les charges de copropriété sont l’ensemble des dépenses permettant le bon fonctionnement et l’entretien de vos parties communes. Elles sont généralement votées lors de l’assemblée générale des copropriétaires. Lors de cette réunion, se décide le budget prévisionnel qui est censé répondre aux dépenses nécessaires à l’entretien quotidien des parties communes de votre immeuble. Les charges prises en compte dans le budget prévisionnel s’appellent les charges courantes. Ce budget est révisé tous les ans lors de l’assemblée générale des copropriétaires.
Le montant des charges courantes comprend les honoraires du syndic de la copropriété, les contrats d’assurance et les salaires du personnel s’occupant du gardiennage ou du ménage des parties communes. Les charges courantes peuvent comprendre aussi des travaux et des petites réparations courantes, ainsi que l’entretien des parties communes comme l’ascenseur, la chaudière ou encore les espaces verts. Enfin, les factures d’électricité, d’eau ou de gaz sont aussi comprises dans les charges courantes de votre copropriété.
Enfin, d’autres charges de copropriété existent, elles sont nommées les charges exceptionnelles. Le montant de ces charges est également décidé lors de l’assemblée générale des copropriétaires. Les charges exceptionnelles concernent avant tout les gros travaux d’entretien ou de conservation de votre immeuble tels qu’un ravalement de façade, une surélévation de l’immeuble ou encore le rafraîchissement de la peinture des parties communes.
Comment fonctionne la répartition des charges ? |
Les charges de copropriété sont réparties de deux manières différentes. Il y a les charges générales qui sont réparties sur l’ensemble des copropriétaires. Et les charges spéciales qui ne concernent seulement que certains copropriétaires. Pour vous donner un exemple concret de charges spéciales, nous pouvons citer le chauffage collectif, les frais d’ascenseur (qui ne concernent pas les copropriétaires habitant au rez-de-chaussée), ou l’eau froide.
La répartition des charges est définie de manière claire dans le règlement de copropriété. Les charges exceptionnelles sont réparties de la même manière que les charges courantes. C’est-à-dire en fonction de votre quote-part des parties communes (cave, garage, etc.) que vous possédez.
D’autre part, il est important d’ajouter qu’il est possible de modifier la répartition des charges établies. En effet, si vous pensez que la répartition des charges de copropriété ne correspond pas à votre quote-part, vous pouvez la contester, et même intenter une action en justice pour faire valoir vos droits. Pour plus d’informations sur vos démarches, n’hésitez pas à consulter les articles d’un blog immobilier.
Calculer les charges de copropriété : mode d’emploi |
Il faut savoir que pour calculer les charges de copropriété, il vous faut connaître la quote-part des parties communes en votre possession. On appelle aussi cela le tantième. La formule consiste à faire le rapport entre votre tantième et le nombre total de quotes-parts et de multiplier ce résultat par le budget prévisionnel. Ainsi, vous obtiendrez le montant de vos charges de copropriété.
Pour ce qui est du paiement des charges de copropriété. Cela s’organise par des appels de fonds. Ces derniers sont souvent gérés par les syndics. Ils se font en général tous les trimestres et précisent le montant ainsi que la date exacte d’exigibilité du montant des charges de copropriété. Pour ce qui est des dépenses qui n’étaient pas prévues initialement, c’est l’assemblée générale qui en fixe le montant et la date d’exigibilité. Le syndic envoie ensuite un avis qui officialise la décision de l’assemblée générale.
Il est important de rappeler que le paiement des charges de copropriété est obligatoire. Toutefois, certaines astuces simples existent pour faire des économies (syndic bénévole ou coopératif, rénovation pour faire des économies d’énergie, etc.).
